3, place de la Coupole, BP 98
94223 Charenton Cedex, France
Actualités

Les enjeux du système européen des brevets

Le vendredi 13 octobre 2017, le président de l’Office européen des brevets (OEB), Benoît Battistelli a présenté les enjeux du système européen des brevets.

BenoitBattistelliBenoît Battistelli, président de l’OEB

 

L’Office européen des brevets est une organisation intergouvernementale. Elle a pour activité principale l’examen de demandes et la délivrance de brevets européens. Ses activités s’entendent en outre à l’information sur les brevets et à la formation. Elle offre aux inventeurs une procédure uniforme, leur permettant d’obtenir une protection (par brevet) dans un maximum de 42 pays.

Enjeux du système européen des brevets

Le français est l’une des langues officielles et de travail de l’OEB. C’est aussi la langue dans laquelle les brevets peuvent être déposés.

Publications associées
Actualités

Congrès annuel de l'Assemblée des Départements de France

Une occasion de rencontrer les présidents des départements français et leurs principaux collaborateurs. C’était le vendredi 18 octobre 2019 à Bourges que les participants au Congrès annuel de l’Assemblée des Départements de France ont pu se retrouver le temps d’une matinée autour du thème « Solidarité sociale : Soutenir et promouvoir l’accueil familial ». André Viola (Secrétaire générale de l’ADF, Président du Groupe de Gauche, Président de l’Aude) et François Sauvadet (ancien Ministre, Président du Groupe de la Droite, du centre et des Indépendants (DCI), Président du Département de la Côte-d’Or) se sont ensuite exprimés. …
En savoir plus, lire la suite
Actualités

Dictée pour tous au Château de Versailles

Participez à la dictée pour tous le 12 octobre 2019 à partir de 9h et partagez un moment de convivialité dans un lieux prestigieux : le Château de Versailles. Photo par Louis Paulin via Unsplash Photo par Clark Van Der Beken via Unsplash La dictée pour tous, la plus belle façon d’être ensemble L’initiative de dictées géantes est portée par  …
En savoir plus, lire la suite
Actualités

Belgique : relations économiques

BELGIQUE : RELATIONS ÉCONOMIQUES RÉUNION AVEC S.E. MONSIEUR FRANÇOIS DE KERCHOVE, AMBASSADEUR DE BELGIQUE EN FRANCE le mardi 17 septembre 2019 à 8 h 30 À PARISAMBASSADE DE BELGIQUE On ne présente plus vraiment la Belgique et son économie au monde des affaires français.La proximité géographique, l’appartenance commune au grand marché européen, les liens bilatéraux commerciaux, industriels et financiers aussi solides que divers font que les deux économies présentent un degré d’intégration assez fort. …
En savoir plus, lire la suite